Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASS
/
SCRIBE MODUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIBE MODUL
FASS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98740161
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque SCRIBE MODUL

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCRIBE MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASS domicilié(e) 5 RUE DUGOMMIER, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASS SARL - France.

La marque SCRIBE MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIBE MODUL est expirée depuis le 3 juillet 2008.


FASS (S.A.R.L.) - 5 RUE DUGOMMIER, 75012 PARIS - France


FASS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Signalisation non lumineuse et (non mécanique (non métallique) Signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.