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Marques déposées par FASQUELLE Eric
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THERMOTOIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THERMOTOIT
FASQUELLE Eric

Numéro de dépôt :
3322247
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
THERMOTOIT de FASQUELLE Eric

Présentation de la marque THERMOTOIT

Déposée le 5 novembre 2004 par FASQUELLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « THERMOTOIT »

Le déposant est FASQUELLE Eric domicilié(e) Le Pavillon,35131 PONT-PEAN - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASQUELLE Eric domicilié(e) Le Pavillon,35131 PONT-PEAN - 35131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOTOIT est expirée depuis le 5 novembre 2014.

FASQUELLE Eric a également déposé les autres marques suivantes : THERMOBOIS


FASQUELLE Eric - Le Pavillon,35131 PONT-PEAN - 35131 - France


FASQUELLE Eric - Le Pavillon,35131 PONT-PEAN - 35131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication au BOPI 2004-50

Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417416 - Publication au BOPI 2005-09-01

Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Sous-toit non métallique. Par-pluie (matériaux de construction non métallique). Parapluie. Isolant phonique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.