TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE
Présentation de la marque TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE
Déposée le 21 décembre 1998 par FASQUEL Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 21 décembre 2008.
FASQUEL Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06