Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN CONSEIL
FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES

Numéro de dépôt :
3396558
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
PAIN CONSEIL de FASQUEL JEAN-PHILIPPE

Présentation de la marque PAIN CONSEIL

Déposée le 29 novembre 2005 par FASQUEL JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN CONSEIL »

Le déposant est FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES domicilié(e) 20 allée de la GUILLOTIÈRE,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASQUEL Jean-Philippe domicilié(e) 20 Allée de la guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CONSEIL est expirée depuis le 29 novembre 2015.

FASQUEL JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : MACHINE A PAIN , ALIMENTERE


FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES - 20 allée de la GUILLOTIÈRE,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France


FASQUEL Jean-Philippe - 20 Allée de la guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Farines ; mixes et prémixes, à savoir mélanges d'ingrédients et/ou additifs, et/ou d'auxilliaires technologiques, déshydratés, prêts à l'emploi ou à diluer sur farine, destinés à la réalisation de produits finis de panification de viennoiserie, de patisserie, de biscuiterie ; préparations faites de céreales et/ou graines ; pains ; patisseries ; viennoiseries ; levure biologique ; levure chimique ; biscuiterie ; gateaux. Communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service de messagerie électronique ; Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement pour des tiers ; étude projets techniques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.