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Marques déposées par FASQUEL JEAN-PHILIPPE
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CASSISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSISETTE
FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES

Numéro de dépôt :
3105517
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
CASSISETTE de FASQUEL JEAN-PHILIPPE

Présentation de la marque CASSISETTE

Déposée le 6 juin 2001 par FASQUEL JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES, domicilié(e) 20 Allée Guillotière, 21150 ARC SUR TILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FASQUEL JEAN-PHILIPPE - France.

La marque CASSISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSISETTE est expirée depuis le 6 juin 2011.

FASQUEL JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN CONSEIL , MACHINE A PAIN , TÉMÉRAIRE, PREFERÉE DES DUCS DE BOURGOGNE , TEMERAIRE , ALIMENTERE


FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES - 20 Allée Guillotière, 21150 ARC SUR TILLE - France


Mr FASQUEL JEAN-PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "cassis", liqueurs de cassis. Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.