Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIMENTERE
M. FASQUEL JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4014488
Date de dépôt :
23/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2023
ALIMENTERE de FASQUEL JEAN-PHILIPPE

Présentation de la marque ALIMENTERE

Déposée le 23 juin 2013 par monsieur FASQUEL JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALIMENTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FASQUEL JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 24 RUE DU MOULIN LAJUS - 21560 - ARC SUR TILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FASQUEL JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 24 RUE DU MOULIN LAJUS - 21560 - ARC SUR TILLE - France.

La marque ALIMENTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIMENTERE est expirée depuis le 23 juin 2023.

FASQUEL JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN CONSEIL , MACHINE A PAIN


M. FASQUEL JEAN-PHILIPPE - 24 RUE DU MOULIN LAJUS - 21560 - ARC SUR TILLE - France


M. FASQUEL JEAN-PHILIPPE - 24 RUE DU MOULIN LAJUS - 21560 - ARC SUR TILLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur.