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Marques déposées par FASILLEAU FRANK
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T'ES L'FILS A QUI ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'ES L'FILS A QUI ?
FASILLEAU FRANK

Numéro de dépôt :
99827603
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque T'ES L'FILS A QUI ?

Déposée le 30 novembre 1999 par FASILLEAU FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'ES L'FILS A QUI ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est FASILLEAU FRANK, domicilié(e) 84 CHEMIN DU CROZAT, 74400 CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASILLEAU FRANK - France.

La marque T'ES L'FILS A QUI ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'ES L'FILS A QUI ? est expirée depuis le 30 novembre 2009.

FASILLEAU FRANK a également déposé les autres marques suivantes : EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX


FASILLEAU FRANK - 84 CHEMIN DU CROZAT, 74400 CHAMONIX - France


FASILLEAU FRANK - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337104 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

- Télécommunications - Education

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.