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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASILADOM
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FASILADOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASILADOM
FASILADOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3745477
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2020
FASILADOM de FASILADOM

Présentation de la marque FASILADOM

Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASILADOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FASILADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FASILADOM domicilié(e) 5 avenue Paul Verlaine - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 800 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabrielle de SARS domicilié(e) 20 Rue de la villette - 69328 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FASILADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASILADOM est expirée depuis le 11 juin 2020.


FASILADOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 5 avenue Paul Verlaine - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 492800016


Gabrielle de SARS - 20 Rue de la villette - 69328 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Emission de chèques cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits et ou services ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ; location de matériel et d'instrument de musique ; vente au détail de matériel et d'instruments de musique édition de partition de musique et de tablature.