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Marques déposées par Fashion WestTODO
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PROMOBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOBAC
Fashion West, Sasu

Numéro de dépôt :
4018301
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
PROMOBAC de Fashion West

Présentation de la marque PROMOBAC

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par Fashion WestTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est Fashion WestTODO domicilié(e) 15 Rue de Pen Vraz - 56400 - Plougoumelen - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 416 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fashion West, M. Jean-Marie Le Guil domicilié(e) 15 Rue de Pen Vraz - 56400 - Plougoumelen - France.

La marque PROMOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBAC est expirée depuis le 9 juillet 2023.


Fashion West, Sasu - 15 Rue de Pen Vraz - 56400 - Plougoumelen - France - SIREN 751416439


Fashion West, M. Jean-Marie Le Guil - 15 Rue de Pen Vraz - 56400 - Plougoumelen - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Porcelaines ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.