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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASET
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DOMINIQUE SARRAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE SARRAUTE
FASET, SARL
M. CARMINE Gilles
Mme SARRAUTE Dominique

Numéro de dépôt :
4033766
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
DOMINIQUE SARRAUTE de FASET

Présentation de la marque DOMINIQUE SARRAUTE

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASET, monsieur CARMINE Gilles, madame SARRAUTE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMINIQUE SARRAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASET domicilié(e) 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur CARMINE Gilles domicilié(e) La Frégate, 23 avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France, madame SARRAUTE Dominique domicilié(e) 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl FASET, Mme SARRAUTE Dominique domicilié(e) 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

La marque DOMINIQUE SARRAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE SARRAUTE est expirée depuis le 20 septembre 2023.


FASET, SARL - 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France - SIREN 7

M. CARMINE Gilles - La Frégate, 23 avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France

Mme SARRAUTE Dominique - 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


Sarl FASET, Mme SARRAUTE Dominique - 53 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.