Déposée le 24 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « fascine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASCINE domicilié(e) ZA "LES MARAIS DE DOUSSARD",74210 LATHUILE - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 074 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FASCINE domicilié(e) ZA "LES MARAIS DE DOUSSARD",74210 LATHUILE - 74210 - France.
La marque fascine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FASCINE (SARL) - ZA "LES MARAIS DE DOUSSARD",74210 LATHUILE - 74210 - France - SIREN 440074888
SARL FASCINE - ZA "LES MARAIS DE DOUSSARD",74210 LATHUILE - 74210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Mobiles servant à la décoration en métaux communs. Objets d'art en métaux communs. Objets d'art en bronze. Monuments métalliques. Statues en métaux communs. Mobiles en métaux communs. Mobiles servant à la décoration en métaux précieux. Objets d'art en métaux précieux. Mobiles servant à la décoration ou objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Jouets. Mobiles. Education. Divertissement. Parc d'attractions. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Organisation d'activités et expositions à buts culturels ou éducatifs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "fascine"
