Déposée le 5 janvier 2013 par monsieur Fartas Wessyll
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cityauto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Fartas Wessyll domicilié(e) 10 Rue des Fresnes - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fartas Wessyll domicilié(e) 10 Rue des Fresnes - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
La marque cityauto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cityauto est expirée depuis le 5 janvier 2023.
M. Fartas Wessyll - 10 Rue des Fresnes - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
M. Fartas Wessyll - 10 Rue des Fresnes - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils de locomotion par air ou par eau ; chaînes antidérapantes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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