Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO PROCESSUS DE REALISATION DANS L'ORGANISATION
FARRUGIA Nadine

Numéro de dépôt :
96657134
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque PRO PROCESSUS DE REALISATION DANS L'ORGANISATION

Déposée le 18 décembre 1996 par la société FARRUGIA Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO PROCESSUS DE REALISATION DANS L'ORGANISATION »

Le déposant est la société FARRUGIA Nadine domicilié(e) 7, place du Lac, Les Hauts de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2328353) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 119 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARRUGIA Nadine domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier, 7, place du lac,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2328353) - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO PROCESSUS DE REALISATION DANS L'ORGANISATION est expirée depuis le 18 décembre 2016.

FARRUGIA Nadine a également déposé les autres marques suivantes : IDECA COMMUNICATION INSTITUT DE DEVELOPPEMENT, D'EVOLUTION ET DE CREATIVITE APPLIQUEE , L'ORGANISATION FRACTALE


FARRUGIA Nadine - 7, place du Lac, Les Hauts de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2328353) - 06270 - France - SIREN 352119564


FARRUGIA Nadine - Les Hauts de Vaugrenier, 7, place du lac,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2328353) - 06270 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328353 - Publication au BOPI 2006-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Papier, carton, produits en ces matières à savoir: documents et livrets de stages sur papier Editions de livres et de livrets de stages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.