Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORGANISATION FRACTALE
FARRUGIA Nadine

Numéro de dépôt :
94544216
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque L'ORGANISATION FRACTALE

Déposée le 27 octobre 1994 par FARRUGIA Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORGANISATION FRACTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est FARRUGIA Nadine, domicilié(e) Le Majestic 4 Bd de Cimiez, 06050 NICE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARRUGIA Nadine - France.

La marque L'ORGANISATION FRACTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORGANISATION FRACTALE est expirée depuis le 27 octobre 2004.

FARRUGIA Nadine a également déposé les autres marques suivantes : IDECA COMMUNICATION INSTITUT DE DEVELOPPEMENT, D'EVOLUTION ET DE CREATIVITE APPLIQUEE , PRO PROCESSUS DE REALISATION DANS L'ORGANISATION


FARRUGIA Nadine - Le Majestic 4 Bd de Cimiez, 06050 NICE CEDEX 1 - France


FARRUGIA Nadine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Papier carton, produits en ces matières Edition de livres et de livrets de stages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.