Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COUP DE COEUR, POUR UNE SAVEUR VENNUE D'AILLEURS"
Mlle FARRUGIA Hélène, Marie, Thérèse

Numéro de dépôt :
94509985
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque "COUP DE COEUR, POUR UNE SAVEUR VENNUE D'AILLEURS"

Déposée le 2 mars 1994 par mademoiselle FARRUGIA Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "COUP DE COEUR, POUR UNE SAVEUR VENNUE D'AILLEURS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est mademoiselle FARRUGIA Hélène domicilié(e) Chemin de Saint Roman, B.P 17, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Hélène FARRUGIA - France.

La marque "COUP DE COEUR, POUR UNE SAVEUR VENNUE D'AILLEURS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COUP DE COEUR, POUR UNE SAVEUR VENNUE D'AILLEURS" est expirée depuis le 2 mars 2004.

FARRUGIA Hélène a également déposé les autres marques suivantes : + unis , PILOTIS


Mlle FARRUGIA Hélène, Marie, Thérèse - Chemin de Saint Roman, B.P 17, 30470 AIMARGUES - France


Mlle Hélène FARRUGIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. café, thé, cacao, riz; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.