Déposée le 12 janvier 1999 par FARRIÉ Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCHEVILLE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est FARRIÉ Chantal domicilié(e) 17 avenue de Delphes, 13006 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal FARRIÉ - France.
La marque FRANCHEVILLE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHEVILLE EUROPE est expirée depuis le 12 janvier 2009.
FARRIÉ Chantal a également déposé les autres marques suivantes : MANOLUDI
FARRIÉ Chantal - 17 avenue de Delphes, 13006 Marseille - France
Chantal FARRIÉ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337893 - Publication au BOPI 2001-12-27
Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279547 - Publication au BOPI 1999-06-22
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Couleurs, vernis, laques matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, et artistes. Cosmétiques. Papier, carton, papeterie, matériel pour artistes, pinceaux. Jeux - jouets.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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