Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES VARIETES"
FARRÉ FRANÇIS

Numéro de dépôt :
3069396
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque "DOMAINE DES VARIETES"

Déposée le 29 novembre 2000 par la société FARRÉ FRANÇIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE DES VARIETES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société FARRÉ FRANÇIS domicilié(e) 5 PLACE SAINT RÉGIS, MOUX, 11700 CAPENDU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 320 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FARRÉ - France.

La marque "DOMAINE DES VARIETES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES VARIETES" est expirée depuis le 29 novembre 2010.


FARRÉ FRANÇIS - 5 PLACE SAINT RÉGIS, MOUX, 11700 CAPENDU - France - SIREN 410320667


EARL FARRÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

"Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée".