Déposée le 28 février 2011 par Faroult Ludovic et Nessus Emilie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Miss Meurthe et Moselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont Faroult Ludovic domicilié(e) 3 d square lussac les châteaux - 57880 - HAM SOUS VARSBERG - France et Nessus Emilie domicilié(e) 58 rue Charlemagne - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faroult Ludovic domicilié(e) 3 d square lussac les châteaux - 57880 - HAM SOUS VARSBERG - France.
La marque Miss Meurthe et Moselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Faroult Ludovic - 3 d square lussac les châteaux - 57880 - HAM SOUS VARSBERG - France
Nessus Emilie - 58 rue Charlemagne - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France
Faroult Ludovic - 3 d square lussac les châteaux - 57880 - HAM SOUS VARSBERG - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549984 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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