Marque enregistrée - Marque en vigueur

YAPACOURS
M. FAROUK BENSALAH

Numéro de dépôt :
4274064
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
YAPACOURS de FAROUK BENSALAH

Présentation de la marque YAPACOURS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur FAROUK BENSALAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAPACOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur FAROUK BENSALAH domicilié(e) App. 472, 9 square de la Beauce - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAROUK BENSALAH domicilié(e) App 472, 9 Square de la Beauce - 77100 - Meaux - France.

La marque YAPACOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAPACOURS arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

FAROUK BENSALAH a également déposé les autres marques suivantes : YAPACOURS !


M. FAROUK BENSALAH - App. 472, 9 square de la Beauce - 77100 - MEAUX - France


M. FAROUK BENSALAH - App 472, 9 Square de la Beauce - 77100 - Meaux - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) .