Déposée le 23 juin 1989 par FARMSTEADTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FARMSTEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FARMSTEADTODO domicilié(e) Grande Rue, 89770 Chailley, France (dossier no 2142196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 431 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2142196) - France.
La marque FARMSTEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARMSTEAD est expirée depuis le 23 juin 2009.
FARMSTEAD a également déposé les autres marques suivantes : Farmstead
FARMSTEAD, Société en nom collectif - Grande Rue, 89770 Chailley, France (dossier no 2142196) - France - SIREN 331431056
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2142196) - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142196 - Publication au BOPI 1999-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327708 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269771 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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