Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE
/
PHYTOXAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOXAN
FARM'APRO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4019068
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
PHYTOXAN de FARM\'APRO FRANCE

Présentation de la marque PHYTOXAN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE domicilié(e) Rue de la Jeannaie, Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 756 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque PHYTOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOXAN est expirée depuis le 11 juillet 2023.

FARM'APRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COCO-DIGEST , FOR SANN , DILUEUR FP , ODO'CALM , TRANSIFARM , FARMATONIC , CANAL CLEAN , BARIOFILM + , FARM'ACTIV , OXYSANN


FARM'APRO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue de la Jeannaie, Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 378756837


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Compléments alimentaires pour veaux et petits ruminants, stimulants alimentaires pour animaux, parasiticides, produits vétérinaires ;

Aliment minéral pour veau et petits ruminants.