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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE
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ODO'CALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODO'CALM
FARM'APRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4032963
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
ODO\'CALM de FARM\'APRO FRANCE

Présentation de la marque ODO'CALM

Déposée le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ODO'CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE domicilié(e) Rue de la Jeannaie, Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 756 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque ODO'CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODO'CALM est expirée depuis le 17 septembre 2023.

FARM'APRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COCO-DIGEST , FOR SANN , DILUEUR FP , TRANSIFARM , FARMATONIC , CANAL CLEAN , BARIOFILM + , FARM'ACTIV , OXYSANN , FARMALISIER


FARM'APRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Jeannaie, Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 378756837


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Parfum d'ambiance ; produits parfumés exclusivement destinés à parfumer l'atmosphère.

Désodorisant d'atmosphère, produits vétérinaires, calmants pour animaux, produit neutralisant des odeurs du lisier à savoir désodorisant.