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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE
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ECOSANN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOSANN
FARM'APRO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3717597
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
ECOSANN de FARM\'APRO FRANCE

Présentation de la marque ECOSANN

Déposée le 1 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARM'APRO FRANCE domicilié(e) RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 756 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ECOSANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSANN arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

FARM'APRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COCO-DIGEST , FOR SANN , DILUEUR FP , ODO'CALM , TRANSIFARM , FARMATONIC , CANAL CLEAN , BARIOFILM + , FARM'ACTIV , OXYSANN


FARM'APRO FRANCE, Société par actions simplifiée - RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 378756837


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733485 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Aliments pour les animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.