FARM'APRO France S.A.R.L. Monsieur Laurent MORANÇAIS
Numéro de dépôt :
3300984
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
Présentation de la marque COCO-DIGEST
Déposée le 25 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FARM'APRO France et monsieur Laurent MORANÇAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COCO-DIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FARM'APRO France domicilié(e) 7 rue d'Armor, BP 328,22403 LAMBALLE Cedex - 22403 - France et monsieur Laurent MORANÇAIS domicilié(e) 173 rue George Sand,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARM'APRO France domicilié(e) 7 rue d'Armor, BP 328,22403 LAMBALLE Cedex - 22403 - France.
La marque COCO-DIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FARM'APRO France S.A.R.L. - 7 rue d'Armor, BP 328,22403 LAMBALLE Cedex - 22403 - France
Monsieur Laurent MORANÇAIS - 173 rue George Sand,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 3
FARM'APRO France - 7 rue d'Armor, BP 328,22403 LAMBALLE Cedex - 22403 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Produit diététique destine à l'alimentation animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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