Déposée le 6 août 2012 par FARKOA Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LE BAUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est FARKOA Hervé domicilié(e) Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARKOA Hervé domicilié(e) Chemin Heuga - 64450 - BOURNOS - France.
La marque LE BAUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Produits de l'imprimerie liés à l'ésotérisme, les sciences occultes, les arts divinatoires, les religions, l'orientalisme, la santé et le développement personnel : livres, journaux, articles de papeterie, adhésifs, photographies, tableaux aquarelles, dessins, brochures, calendriers, objets gravés ou lithographiés.
Dans le domaine l'ésotérisme, des sciences occultes, des arts divinatoires, des religions, de l'orientalisme, de la santé et du développement personnel : la publicité, la diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), l'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout support de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Dans le domaine l'ésotérisme, des sciences occultes, des arts divinatoires, des religions, de l'orientalisme, de la santé et du développement personnel : la formation, l'organisation de colloques, conférences, congrès, d'exposition à buts culturels ou éducatifs, le divertissement, la publication (électroniques ou non) de livres, de périodiques, la production de films sur bandes vidéo.
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