Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PETIT LAC
Numéro de dépôt :
1184307
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT LAC
Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur FARJOUT Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU PETIT LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PETIT LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DU PETIT LAC est expirée depuis le 29 septembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11