Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LEVANT
FARJAT Robert

Numéro de dépôt :
1080471
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DU LEVANT

Déposée le 14 décembre 1978 par FARJAT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FARJAT Robert, domicilié(e) Combiaty, 69 SAINT ETIENNE LA VARENNE. - France.

La marque DOMAINE DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU LEVANT est expirée depuis le 14 décembre 1988.

FARJAT Robert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU LEVANT


FARJAT Robert - Combiaty, 69 SAINT ETIENNE LA VARENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Vin d'appellation contrôlée.