Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FARJAT COMBILLATY
FARJAT Julien

Numéro de dépôt :
1078733
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY

Déposée le 30 novembre 1978 par FARJAT Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE FARJAT COMBILLATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FARJAT Julien domicilié(e) 69 SAINT ETIENNE LA VARENNE. - France.

La marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY est expirée depuis le 30 novembre 1988.

FARJAT Julien a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARJAT COMBILLATY


FARJAT Julien - 69 SAINT ETIENNE LA VARENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Vin d'appellation contrôlée.