TIC TONE
Présentation de la marque TIC TONE
Déposée le 6 juillet 1976 par Farines Nationales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIC TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TIC TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TIC TONE est expirée depuis le 6 juillet 1986.
Farines Nationales a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Inscription - Transmission de propriété n°4781 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129548 - Publication au BOPI