Marque expirée - Marque en non vigueur

Farine & Chocolat
Farine & Chocolat, SARL

Numéro de dépôt :
3622129
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
Farine & Chocolat de Farine & Chocolat

Présentation de la marque Farine & Chocolat

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Farine & Chocolat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Farine & Chocolat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Farine & Chocolat domicilié(e) 14 Rue Montesquieu - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 292 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Farine & Chocolat domicilié(e) 14 Rue Montesquieu - 33650 - LA BREDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farine & Chocolat est expirée depuis le 13 janvier 2019.


Farine & Chocolat, SARL - 14 Rue Montesquieu - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 450292248


Farine & Chocolat - 14 Rue Montesquieu - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517324 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.