Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSMODUL
FARIN CHRISTIAN, MARIE-ANDRE

Numéro de dépôt :
3131393
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2021
TRANSMODUL de FARIN CHRISTIAN

Présentation de la marque TRANSMODUL

Déposée le 12 novembre 2001 par FARIN CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est FARIN CHRISTIAN, MARIE-ANDRE domicilié(e) 18 Route de Boutervilliers - 91780 - CHALO SAINT MARS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FARIN Christian, Marie-André domicilié(e) 18 Route de Boutervilliers - 91780 - CHALO SAINT MARS - France.

La marque TRANSMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSMODUL est expirée depuis le 12 novembre 2021.


FARIN CHRISTIAN, MARIE-ANDRE - 18 Route de Boutervilliers - 91780 - CHALO SAINT MARS - France


FARIN Christian, Marie-André - 18 Route de Boutervilliers - 91780 - CHALO SAINT MARS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482800 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Appareils de manutention pour le transport, l'orientation, le positionnement, l'accumulation, le trie et le transfert de charges isolées ou de vrac. Machines - outils Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.