TRANSMODUL
Présentation de la marque TRANSMODUL
Déposée le 12 novembre 2001 par FARIN CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSMODUL est expirée depuis le 12 novembre 2021.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482800 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25