Déposée le 12 novembre 2008 par Farida BOUSMAHA et Salima BOUSMAHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bou Smaha »
Les déposants sont Farida BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France et Salima BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Farida BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bou Smaha est expirée depuis le 12 novembre 2018.
Farida BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France
Salima BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France
Farida BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516749 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 4 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°533246 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538521 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Errata de l'enregistrement - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; conseil en orientation professionnelle (éducation, formation).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; accompagnement de personnes ou d'équipes pour le developpement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, scolaires et personnels. Conseil et soutien psychologique. Services rendu par un psychologue – soin thérapeutique et médical – soin bien être – aide au reclassement professionnel, à savoir : accompagnement de personnes en trantransition de carrière, bilan de carrière et reclassement professionnel. Service de ressources humaines – conseil aux entreprises (conseil en organisation et direction des affaires) – gestion de carrières (éducation formation).
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