Marque expirée - Marque en non vigueur

Bou Smaha
Farida BOUSMAHA
Salima BOUSMAHA

Numéro de dépôt :
3610946
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
Bou Smaha de Farida BOUSMAHA

Présentation de la marque Bou Smaha

Déposée le 12 novembre 2008 par Farida BOUSMAHA et Salima BOUSMAHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bou Smaha »

Les déposants sont Farida BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France et Salima BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Farida BOUSMAHA domicilié(e) 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bou Smaha est expirée depuis le 12 novembre 2018.


Farida BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France

Salima BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France


Farida BOUSMAHA - 1 rue de Livry - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516749 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 4 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°533246 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538521 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; conseil en orientation professionnelle (éducation, formation).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; accompagnement de personnes ou d'équipes pour le developpement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, scolaires et personnels. Conseil et soutien psychologique. Services rendu par un psychologue – soin thérapeutique et médical – soin bien être – aide au reclassement professionnel, à savoir : accompagnement de personnes en trantransition de carrière, bilan de carrière et reclassement professionnel. Service de ressources humaines – conseil aux entreprises (conseil en organisation et direction des affaires) – gestion de carrières (éducation formation).