Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISOUS SUCRES
Monsieur Farid MALOUM et Madame Célia MALOUM

Numéro de dépôt :
3140608
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
BISOUS SUCRES de Farid MALOUM et Madame Célia MALOUM

Présentation de la marque BISOUS SUCRES

Déposée le 31 décembre 2001 par monsieur Farid MALOUM et Madame Célia MALOUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISOUS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est monsieur Farid MALOUM et Madame Célia MALOUM domicilié(e) demeurant Habitation "Baie du Marin", 97290 LE MARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Hervé BOUCHEAU - FIDAL - France.

La marque BISOUS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISOUS SUCRES est expirée depuis le 31 décembre 2011.


Monsieur Farid MALOUM et Madame Célia MALOUM - demeurant Habitation "Baie du Marin", 97290 LE MARIN - France


Me Hervé BOUCHEAU - FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Vêtements - chaussures Jeux - jouets Tissus - vêtements enfants et adultes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].