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Marques déposées par monsieur Farid JEBALI
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***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance
Monsieur Farid JEBALI

Numéro de dépôt :
3174326
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/07/2012
***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance de Farid JEBALI

Présentation de la marque ***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance

Déposée le 15 juillet 2002 par monsieur Farid JEBALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est monsieur Farid JEBALI domicilié(e) 6 rue des quatres saisons,81300 GRAULHET - 81300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Farid JEBALI domicilié(e) 6 rue des quatres saisons,81300 GRAULHET - 81300 - France.

La marque ***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ***** The Perfectionning of organisation R &J Merci de votre confiance est expirée depuis le 15 juillet 2012.


Monsieur Farid JEBALI - 6 rue des quatres saisons,81300 GRAULHET - 81300 - France


Monsieur Farid JEBALI - 6 rue des quatres saisons,81300 GRAULHET - 81300 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370281 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

- Valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sac à main ; cartables. - Meubles ; glaces [miroirs] ; cadre [encadrements] ; statuettes en bois, en cire, en platre, ou en matières plastiques, sommiers de lits ; oreillers ; ambre jaune, roseau [matière à tresser] ; jonc d'Inde, corne ; d'animaux ; écaille ; écume de mer. - Transport ; emballage et entreposage de marchandise ; organisation de voyages. - Restauration (repas) ; services hôteliers, maisons de vacances.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.