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Marques déposées par Farid FOUFA
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HOTELS CHARTRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTELS CHARTRES
Farid FOUFA

Numéro de dépôt :
3681047
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
HOTELS CHARTRES de Farid FOUFA

Présentation de la marque HOTELS CHARTRES

Déposée le 2 octobre 2009 par Farid FOUFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELS CHARTRES »

Le déposant est Farid FOUFA domicilié(e) 6-8 Avenue Jehan De Beauce - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Farid FOUFA domicilié(e) 6-8 Avenue Jehan De Beauce - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELS CHARTRES est expirée depuis le 2 octobre 2019.

Farid FOUFA a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL CHATELET , HOTEL CHATELET CHARTRES


Farid FOUFA - 6-8 Avenue Jehan De Beauce - 28000 - CHARTRES - France


Farid FOUFA - 6-8 Avenue Jehan De Beauce - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545861 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.