Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REBEL'
Numéro de dépôt :
1664320
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque REBEL'
Déposée le 17 août 1989 par monsieur Farid DJAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « REBEL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REBEL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBEL' est expirée depuis le 17 août 1999.
Farid DJAFER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44