Déposée le 22 août 2000 par FARHOOMAN-DAVOUDI c/o CAPRICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FARMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est FARHOOMAN-DAVOUDI c/o CAPRICORNE, domicilié(e) At No 9 ZA de l'habitat, Route-d'Ozoite, 77680 ROISSY-EN-BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DAVOUDI-FARHOOMAN c/o CAPRICORNE - France.
La marque FARMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARMAN est expirée depuis le 22 août 2010.
FARHOOMAN-DAVOUDI c/o CAPRICORNE - At No 9 ZA de l'habitat, Route-d'Ozoite, 77680 ROISSY-EN-BRIE - France
Mr DAVOUDI-FARHOOMAN c/o CAPRICORNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Inscription le 19 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500169 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-19
Appareils de distributions d'eau et installations sanitaire Véhicules.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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