M. Farhat Moktar M. NEJJARI Youcef M. ALOIAHAB Hassan M. HADDOU BENDERBAL Karim
Numéro de dépôt :
4107035
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
Présentation de la marque Monster Burger
Déposée le 22 juillet 2014 par monsieur Farhat Moktar, monsieur NEJJARI Youcef, monsieur ALOIAHAB Hassan, monsieur HADDOU BENDERBAL Karim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Monster Burger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Les déposants sont monsieur Farhat Moktar domicilié(e) 6 Rue du vélodrome - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France, monsieur NEJJARI Youcef domicilié(e) 24 Rue général Julien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France, monsieur ALOIAHAB Hassan domicilié(e) 12 rue du mont olivet - 78500 - SARTROUVILLE - France, monsieur HADDOU BENDERBAL Karim domicilié(e) 2 Allée des cyprès - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Farhat Moktar domicilié(e) 6 Rue du vélodrome - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
La marque Monster Burger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monster Burger est expirée depuis le 22 juillet 2024.
M. Farhat Moktar - 6 Rue du vélodrome - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
M. NEJJARI Youcef - 24 Rue général Julien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France
M. ALOIAHAB Hassan - 12 rue du mont olivet - 78500 - SARTROUVILLE - France
M. HADDOU BENDERBAL Karim - 2 Allée des cyprès - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France
M. Farhat Moktar - 6 Rue du vélodrome - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648733 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663770 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758890 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758891 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).
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