Déposée le 2 novembre 1994 par FARHAT Hadi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FARHAT NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est FARHAT Hadi, domicilié(e) 2, route de Villevaudé, 77410 ANNET /MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARHAT - France.
La marque FARHAT NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FARHAT Hadi - 2, route de Villevaudé, 77410 ANNET /MARNE - France
FARHAT - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316245 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
- vêtements, chaussures, chapellerie - joaillerie, bijouterie, pierres et métaux précieux, horlogerie - cuirs et imitations cuir, malles et valises, parapluies, parasols - tissus couvertures de lit et de table - dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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