HUB NOTAIRE

Fargetton Loic
Grégoire Olivier

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ; logiciels (programmes enregistrés) ; ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; calculateurs et simulateurs électroniques notamment de frais kilométriques, d'intérêts, de primes, d'indemnités ; logiciels et solutions informatiques (logiciel) de mise en relation entre les professions juridiques et comptables et les particuliers et entreprises ; logiciels de gestion courante de l'activité des professions juridiques et comptables, à savoir notamment de gestion de l'agenda, des courriels et courriers, des courriers recommandés, du répertoire ; logiciels de comptabilité et de gestion de la paie ; logiciels de secrétariat et d'assistanat de direction ; logiciels d'archivage et de stockage de documents ; logiciels de bureautique, notamment traitement de texte, tableurs, et création de présentations ; logiciels de gestion intégrée (ERP), permettant notamment la gestion des clients et du personnel, de la facturation, et du recouvrement de créances ; logiciels de jeux ; logiciels de traitement électronique et de transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; logiciels de paiement en ligne ou par tout autre moyen de télécommunication ; logiciels de gestion de la trésorerie. Toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, sur des terminaux mobiles ou sur tout autre support notamment sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; banques de données multimédia ; annuaires électroniques accessibles notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet et par les réseaux de télécommunication de type mobile. Interface de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de site Internet personnel, la création et la mise à jour d'applications pour terminaux mobiles, visionnage en ligne en temps réel (streaming), création de liens Internet, partage et autres fournitures de medias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication. ; widgets (application informatique).

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, publications juridiques, catalogues, prospectus ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, cartes ; vignettes autocollantes ; annuaires ; cahiers d'annonces ; cahiers d'offres de services ; encarts ; encarts d'annonces ; encarts d'offres de services ; recueils d'annonces ; recueils d'offres de services. ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de sites Internet de services, de conseils et d'informations ; gestion et exploitation de banques et de bases de données. Services d'abonnement à des supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous forme de publications électroniques ou non, numériques ou de produits multimédia à usage interactif ou non, et notamment abonnements à des journaux, périodiques, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet destinés aux professions juridiques et comptables ; abonnement à des annuaires, revues, et magazines juridiques et comptables pour des tiers ; service de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits de l'imprimerie et de services juridiques et comptables ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication. Services de consultations et conseils aux professionnels en matière d'organisation et de direction des affaires, de marketing, de communication et de référencement sur Internet (relation publique).

Télécommunications. Services de communication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet ; services de communication interactive ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques, et mobiles ; service de messagerie instantanée ; service de notification et d'alertes électroniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunications, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'échanges financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communication. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Agences de presse et d'informations juridiques, économiques, politiques, commerciales ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; édition d'articles d'actualité notamment sur le réseau Internet. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de prise de contacts professionnels et personnels. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet et sur les réseaux de télécommunications mobiles sur des sujets professionnels, juridiques et pratiques ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne pour les professions juridiques et comptables, à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données personnelles et professionnelles et de partager lesdites données avec et à travers divers sites Internet. ; fourniture de réseau social destiné notamment aux professions juridiques et comptables sur l'Internet.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement, d'éducation, de formation. Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences, cours et stages, programmes d'e-learning synchrones et asynchrones, tutorés et non tutorés, notamment dans le domaine juridique et comptable ; organisation et conduite d'ateliers de formations juridiques et comptables, notamment sur Internet et sur les réseaux de télécommunications mobiles ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau mobile. Services de jeux d'argent. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, d'annuaires de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; cours par correspondance, notamment dans le domaine juridique et comptable. Exploitation de publications électroniques sur un réseau électronique ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de publication et de partage de documents numérisés ; service de partage de photos, de vidéos, de textes et de toute autre donnée ; journaux électroniques et de sites Internet, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de publication électronique pour des tiers. ;

Conception, développement, maintenance et location de logiciels et de progiciels. Consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de sites Internet. Conception de services informatiques de mise en relation entre les professions juridiques et comptables et les particuliers et entreprises ; conception de widgets informatiques ; conception de services informatiques de création et de gestion de sites Internet et mobiles et d'applications Internet et mobiles destinées aux professions juridiques et comptables ; conception et exploitation d'un réseau social, à savoir destiné aux professions juridiques et comptables (à savoir création et entretien de site Internet pour des tiers) ; services informatiques, à savoir création, dans les domaines juridiques et comptables, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté, à savoir création de site Internet pour des tiers ; services informatiques, à savoir hébergement de site Web pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication. Services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers. Exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils contenant des informations de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils contenant des informations de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet. Fourniture d'accès temporaire à des applications logicielles pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté virtuelle, et la transmission de données audio, vidéo, à des images photographiques, à des textes, à des graphiques. Services de certification et d'authentification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services d'envoi de courriers, y compris électroniques, certifiés et/ou recommandés (transmission de messages) ; services d'envoi de courriers, y compris électroniques pour des tiers (transmission de messages) ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. ;

Services juridiques. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Consultation, conseils et informations dans le domaine juridique. Mise en relation des particuliers et des entreprises avec les professions juridiques et comptables, notamment sur le réseau Internet (courtage juridique) et par téléphone ; consultation juridique par téléphone. Consultation en matière de sécurité. Annuaire des professions juridiques et comptables. Service de diffusion d'appels d'offres, de petites annonces à destination notamment des professions juridiques et comptables ; service de mise en relation sociale et professionnelle (réseautage social), services de réseaux et de prise de contact intra-professionnelle et entre professionnels et non professionnels, et notamment entre professions juridiques et comptables et non-professionnels (intermédiation commerciale) ; fourniture de services sociaux à savoir services de réseaux sociaux (réseautage social) dans le domaine du Droit. Information à propos des services de réseaux sociaux (réseautage social) dans le domaine du Droit.