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Marques déposées par FARGETTE Pascal
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SEIBUTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIBUTEN
FARGETTE Pascal, agissant au nom et pour compte de la société SEIBUTEN en formation (forme juridique : EURL)

Numéro de dépôt :
3153756
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
SEIBUTEN de FARGETTE Pascal

Présentation de la marque SEIBUTEN

Déposée le 12 mars 2002 par FARGETTE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEIBUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est FARGETTE Pascal, agissant au nom et pour compte de la société SEIBUTEN en formation (forme juridique : EURL) domicilié(e) 16 rue A. Blanqui,94250 Gentilly - 94250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARGETTE Pascal domicilié(e) 16 rue Auguste Blanqui,94250 Gentilly - 94250 - France.

La marque SEIBUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIBUTEN est expirée depuis le 12 mars 2012.


FARGETTE Pascal, agissant au nom et pour compte de la société SEIBUTEN en formation (forme juridique : EURL) - 16 rue A. Blanqui,94250 Gentilly - 94250 - France


FARGETTE Pascal - 16 rue Auguste Blanqui,94250 Gentilly - 94250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vêtements et chaussures de sport. Tapis, de sport et tapis d'intérieur japonais en paille de riz. Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].