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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FARGES & FILS
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TBN 19 terminal bois nord 19
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBN 19 terminal bois nord 19
FARGES & FILS SARL

Numéro de dépôt :
99803395
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque TBN 19 terminal bois nord 19

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FARGES & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBN 19 terminal bois nord 19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FARGES & FILS domicilié(e) ZA du Bois, 19300 EGLETONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 721 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique BAJAN AVOCAT au Cabinet FIDAL - France.

La marque TBN 19 terminal bois nord 19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBN 19 terminal bois nord 19 est expirée depuis le 12 juillet 2009.


FARGES & FILS SARL - ZA du Bois, 19300 EGLETONS - France - SIREN 407721588


Maître Dominique BAJAN AVOCAT au Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Matériaux de construction en bois bardage en bois, parquet, lambris en bois, rondins fraisés, piquets fraisés en bois, caillebotis (lames de bois pour terrasses ou entourages de piscines). Meubles en bois, tables en bois bancs en bois, jardinière en bois pergolas en bois, abris de jardins en bois, panneaux tressés en bois, clôtures en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.