Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par FARGEOT & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAUSSE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est FARGEOT & CIE domicilié(e) ROUTE DE LIMOGES - 24800 - THIVIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre BATAILLE domicilié(e) Route de Limoges - 24800 - THIVIERS - France.
La marque CHAUSSE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSE MOUTON arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.
FARGEOT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PODOSOLO , F , FARGEOT , PODOWELL
FARGEOT & CIE - ROUTE DE LIMOGES - 24800 - THIVIERS - France
Monsieur Alexandre BATAILLE - Route de Limoges - 24800 - THIVIERS - France
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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