Déposée le 15 juillet 2008 par FARGEON Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « satsuki » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-34 du 22 août 2008.
Le déposant est FARGEON Nicolas domicilié(e) 6 rue du 23 août 1944 - 69780 - MIONS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LORANG YANN domicilié(e) 46 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque satsuki a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque satsuki arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.
FARGEON Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
FARGEON Nicolas - 6 rue du 23 août 1944 - 69780 - MIONS - France
M. LORANG YANN - 46 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Inscription le 26 octobre 2011 - Concession de licence n°560634 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693620 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21
Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750371 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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