Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MASSEPAINS DU PERE SATTIN
FARGEAT Jean

Numéro de dépôt :
1650037
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2000

Présentation de la marque LES MASSEPAINS DU PERE SATTIN

Déposée le 6 février 1990 par FARGEAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MASSEPAINS DU PERE SATTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FARGEAT Jean, domicilié(e) 24 rue Perrin Frères, 69240 THIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque LES MASSEPAINS DU PERE SATTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASSEPAINS DU PERE SATTIN est expirée depuis le 6 février 2000.

FARGEAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : FARGEAT SATIN , 70 DE GFARGEAT


FARGEAT Jean - 24 rue Perrin Frères, 69240 THIZY - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Massepains