Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FARGEAT
Numéro de dépôt :
1611684
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2000
Présentation de la marque FARGEAT
Déposée le 21 août 1990 par FARGEAT Jean (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FARGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARGEAT est expirée depuis le 21 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05