Déposée le 18 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAREX DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FAREX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAREX DEVELOPMENT domicilié(e) Allée des Erables ZAC du Baconnet - 69700 - MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 012 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAREX DEVELOPMENT, Société par Actions Simplifiée - Allée des Erables ZAC du Baconnet - 69700 - MONTAGNY - France - SIREN 330012238
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Vannes métalliques ; vannes métalliques à guillotines ; vannes métalliques pour canalisations de transport d'hydrocarbures ; conduits métalliques de chauffage central, d'installations de ventilation et de climatisation ; soupapes métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords des tuyaux métalliques ; pitons, clous, rondelles, et brides métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques à visse (autres que partie de machine) ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.
Machines et leurs pièces constitutives à savoir condenseurs de gaz ; pompes (machines) et leurs pièces constitutives ; soupapes (parties de machines) ; collecteurs pour chaudières ; détendeurs de pression (parties de machines) ; clapets de machines ; robinets et vannes en tant que parties de machines ou de moteurs ; robinets et vannes motorisées ; robinets et vannes hydrauliques.
Collecteurs électriques ; thermocouples ; thermostats ; thermostats à horloge, sondes thermostats ; valves thermostatiques ; valves appareils de contrôle de chaleur, résistances électriques ; appareils électriques, hydrauliques, mécaniques ou électroniques pour le contrôle et la surveillance de la chaleur, de la température, de la pression, de l'humidité, de l'heure, des niveaux de liquides ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de gaz, et de chauffage, appareils de détection et d'analyse du gaz (non à usage médical).
Robinets et vannes en tant que parties d'installation sanitaires, de chauffage et de climatisation ; robinets et vannes pour l'adduction d'eau ; robinets et vannes pour canalisations ; robinets métalliques ; robinets métalliques à papillon ; robinets métalliques à membranes ; robinets métalliques à boisseau ; robinets métalliques pour canalisations de transport d'hydrocarbures ; appareils et matériel à savoir installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; composants pour chauffe-eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets ; robinets de canalisations ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; purgeurs automatiques ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; filtres ; installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau, bouches à eau ; condenseurs de gaz et de vapeur, dispositifs électrique d'allumage d'appareils à gaz ; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à être branchés sur des installations sanitaires et de chauffage afin de lutter contre l'accumulation de tartre dans les conduites.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées (non compris dans d'autres classes) à savoir raccords pour tubes, pièces d'assemblage pour tuyaux, brides, manchons, pièces de jonction, pièces d'accouplement, de robinetterie, de fixation de tuyaux, pièces pour montage de robinetterie en plastique, raccords filetés, à coller et à souder en plastique ; tuyaux en plastique, avec revêtement et/ou enrobé de plastique ; pièces moulées et produits semi-finis en plastique ; joints ; couvertures calorifuges flottantes pour liquides.
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