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Marques déposées par FARET DANIEL – MICHEL – GABRIEL
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DANIEL FARET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANIEL FARET
FARET DANIEL – MICHEL – GABRIEL

Numéro de dépôt :
96624059
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque DANIEL FARET

Déposée le 3 mai 1996 par FARET DANIEL – MICHEL – GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIEL FARET »

Le déposant est FARET DANIEL – MICHEL – GABRIEL domicilié(e) 36 RUE WASHINGTON,75008 PARIS (dossier no 2326557) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL FARET domicilié(e) 36 RUE WASHINGTON,75008 PARIS (dossier no 2326557) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIEL FARET est expirée depuis le 3 mai 2016.


FARET DANIEL – MICHEL – GABRIEL - 36 RUE WASHINGTON,75008 PARIS (dossier no 2326557) - 75008 - France


Monsieur DANIEL FARET - 36 RUE WASHINGTON,75008 PARIS (dossier no 2326557) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326557 - Publication au BOPI 2006-11-06

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256625 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408998 - Publication au BOPI 2005-03-15

Inscription le 27 août 1998 - Concession de licence n°261018 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 20 avril 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°322551 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 20 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579566 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-20

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.