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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARES
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LE CEZAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEZAM
FARES, SAS

Numéro de dépôt :
3870608
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/10/2021
LE CEZAM de FARES

Présentation de la marque LE CEZAM

Déposée le 29 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CEZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARES domicilié(e) 2 rue du plessis - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FARES, M. HAKIM TOUIL domicilié(e) 2 rue du plessis bouchard - 95370 - Montigny les cormeilles - France.

La marque LE CEZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEZAM est expirée depuis le 29 octobre 2021.

FARES a également déposé les autres marques suivantes : FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES , FARES FEDERATION D ASSOCIATIONS REGIONALES DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAI RE


FARES, SAS - 2 rue du plessis - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France


SAS FARES, M. HAKIM TOUIL - 2 rue du plessis bouchard - 95370 - Montigny les cormeilles - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 19 octobre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°687504 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19

Sandwiches, pizzas.