Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES
Association "FARES" (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1425709
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997
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Présentation de la marque FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES

Déposée le 15 avril 1987 par l'association loi 1901 "FARES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "FARES" domicilié(e) 3, rue Larochelle, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique ROUILLE Présidente - France.

La marque FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARES FEMMES ACTIVES RESPONSABLES ET SOLIDAIRES est expirée depuis le 15 avril 1997.

"FARES" a également déposé les autres marques suivantes : LE CEZAM , FARES FEDERATION D ASSOCIATIONS REGIONALES DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAI RE


Association "FARES" (loi 1901) - 3, rue Larochelle, 75014 PARIS. - France


Monique ROUILLE Présidente - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Organisation de tables rondes et de rencontres.